Procédures des enquêtes administratives dans le SDIS
Le document intitulé « Procédures des enquêtes administratives dans le SDIS » décrit les différentes étapes et modalités encadrant la conduite d’enquêtes administratives au sein d’un Service Départemental d’Incendie et…...
Double statut SPP et SPV
La coexistence de statuts de sapeur-pompier professionnel (SPP) et volontaire (SPV) au sein d’un même corps départemental, bien qu’autorisée par le décret n° 99-1039 du 10 décembre 1999, soulève des…...
Valeurs, indices et taux
Avertissement : le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu entre en vigueur le 1er janvier 2019 (art. 204 A et suivants code général des impôts) ;…...
Statuts
Les fiches pratiques sur les statuts : Colonel, Lieutenant-colonel, Commandant, Capitaine Généralités Recrutement stage et titularisation mesures de reclassement (2006) Médecin, Pharmacien Recrutement stage et titularisation avancement...
Grille des salaires
Sélectionnez une catégorie puis un poste ci-dessus pour afficher la grille de salaire désirée....
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